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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.A.T
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LE SANCHEZ
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SANCHEZ
M.A.T, SARL

Numéro de dépôt :
3632259
Date de dépôt :
24/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2019
LE SANCHEZ de M.A.T

Présentation de la marque LE SANCHEZ

Déposée le 24 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SANCHEZ »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.A.T domicilié(e) 7 et 9 rue de la vieille boucherie - 35400 - SAINT MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.A.T domicilié(e) 7 et 9 rue de la vieille boucherie - 35400 - SAINT MALO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SANCHEZ est expirée depuis le 24 février 2019.

M.A.T a également déposé les autres marques suivantes : SANCHEZ L'ARTISAN GLACIER , AVENIR TRADITION LA MAISON PRETE A VIVRE , MAISONS PRÊTES A VIVRES , MAISONS PRÊTES A VIVRE


M.A.T, SARL - 7 et 9 rue de la vieille boucherie - 35400 - SAINT MALO - France


M.A.T - 7 et 9 rue de la vieille boucherie - 35400 - SAINT MALO - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet partiel n°513304 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Inscription le 5 juin 2013 - Changement d'adresse n°602313 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Ustensiles et récipients pour la cuisine ;

Laits et produits laitiers ;

Café, thé, cacao, sucre ; glaces comestibles ; glaces à rafraichir ; boissons chaudes à base de thé, de café ou de chocolat ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.